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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 25 mai 1998



DELIBERATIONS

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 1998-2726Bron - Acquisition d'une parcelle située rue de la Vie Guerse et appartenant à la SCI La Tour d'Auvergne - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2727Lyon 5° - Acquisition d'une parcelle située 27, rue des Granges et appartenant à la SCI 27, Rue des Granges - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2728Charly - Reconstruction de la rue Maréchal Leclerc - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2729Lyon 8° - Aménagement général de la rue Saint Nestor, entre les rues Santos Dumont et Saint Gervais - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2730Oullins - Reconstruction de la rue Fleury - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2783Jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain nu appartenant à M. Robert Alonzo - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2784Lyon 5° - Acquisition d'une parcelle située rue du Commandant Charcot et appartenant au syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Clos des Cèdres - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2785Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 39, rue Louis Blériot et appartenant à la copropriété Pagan - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2786Acquisition de mobiliers urbains - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2787Lyon 1er - Décision de principe de déléguer un parc de stationnement dans les pentes de la Croix-Rousse - Délibération - Annexe 
N° 1998-2788Saint Priest - Cession, à M. Michel Jacquet, d'une parcelle située rue du Bordelais - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2789Décines Charpieu - Classement, dans la voirie communautaire, de voies du lotissement Les Houdières - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2790Meyzieu - Classement, dans la voirie communautaire, des rues de Paris, de Bordeaux, de Lyon, de Brest et Champollion - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2791Réseau métropolitain de télécommunication - Approbation de conventions d'utilisation du domaine public à conclure avec chacune des sociétés suivantes : BELGACOM, Bouygues Télécom, OMNICUM, SIRIS, MFS-WORLDCOM - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2792Vaulx en Velin - Création d'un site propre de transports en commun dans les rues Zola, Robespierre, Teste et Cuzin - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage à conclure avec le CETE - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2793Meyzieu - Classement et déclassement, du domaine public de voirie communautaire, des voies et parcelles situées dans le périmètre central du quartier des Plantées - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2794Lyon 2° - Décision de principe de déléguer un parc de stationnement Perrache Sud 2° arrondissement - Délibération - Annexe 
N° 1998-2795Lyon 5° - Place Benoît Crépu - Décision de principe de déléguer un parc de stationnement - Délibération - Annexe 
N° 1998-2796Saint Priest - Echange, avec la SARL JERIC, de parcelles de terrain situées rue du Bordelais - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2797Boulevard périphérique nord de Lyon - Marché négocié de travaux avec la société GTMH-MICE - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2798Boulevard périphérique nord de Lyon - Marché négocié de travaux avec le GIE Lyon-nord pour achever le deuxième tube du tunnel de Caluire et Cuire (deuxième tranche) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2799Boulevard périphérique nord de Lyon - Réalisation et mise en service du deuxième tube du tunnel de Caluire et Cuire - Convention de conduite d'opération - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2800Lyon 9° - Boulevard périphérique nord - Avenant n° 1 au marché pour le rétablissement de la rue Pierre Baizet - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2801Lyon 9° - Boulevard périphérique nord - Avenant n° 1 au marché de l'aménagement du puits de Saint Cyr - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2802Villeurbanne - Boulevard périphérique nord de Lyon - Marché négocié de travaux avec la société ETDE pour des équipements en énergie et en câbles sur l'échangeur de Croix-Luizet - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2803Villeurbanne - Boulevard périphérique nord de Lyon - Signalisation directionnelle de l'échangeur de Croix-Luizet - Convention de maîtrise d'oeuvre partielle avec la direction départementale de l'équipement du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2804La Tour de Salvagny - Travaux de construction et d'aménagement de la rue de Lyon - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2805Lyon 3° - Réalisation de la nouvelle rue Général Mouton Duvernet - Approbation d'un dossier de concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2806Saint Fons - Espaces extérieurs LOGIREL - Aménagement de voirie - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 

développement économique et grands projets

   Date de publication
N° 1998-2807Mise en place d'actions visant à favoriser le développement économique à partir de la recherche - Plan d'actions technopole - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2808Définition de stratégies industrielles - Maîtrise d'oeuvre communautaire - Délibération - (sans annexe) 

domaine et administration générale

   Date de publication
N° 1998-2731Immeubles communautaires - Travaux d'entretien et de maintenance à exécuter au cours de l'année 1999 et éventuellement des années 2000 et 2001- Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2732Marchés de fournitures relatifs aux effets d'habillement de la Communauté urbaine - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2733Marchés relatifs aux fournitures de bureau de la Communauté urbaine pour les années 1999 et éventuellement 2000 et 2001 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2734Maintenance des autocommutateurs et des installations téléphoniques de l'hôtel de Communauté et du CLIP - Acceptation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2735Refonte du système urbain de référence (SUR), mise en place d'un outil système d'informations géographiques (SIG) de nouvelle génération et constitution de la structure fédérale du système dans le nouvel environnement - Acceptation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres sur performances - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2736Lyon 2° - Nettoyage du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2737Lyon 7° - 34, rue Pierre Chevrot - Démolition et désamiantage du bâtiment - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2738Pierre Bénite - Réaménagement de la déchetterie située chemin de la Gravière - Conventions - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2739Maintenance évolutive et fonctionnelle du produit ZADIG, fourniture de développement d'évolutions spécifiques à la Communauté urbaine et leur maintenance, maintenance des modules spécifiques existants - Approbation d'un marché négocié avec la société ADP-GSI France Sud - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2740Approbation d'un marché négocié avec la société APIC pour la maintenance de son progiciel et la réalisation de prestations associées - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2741Approbation d'un avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Cap Vert Ingénierie - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2742Vaulx en Velin - Quartier de la Thibaude - Requalification des espaces extérieurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2743Lyon 5° - Vente, à la SCI MB, d'une parcelle située 4, rue Saint Fiacre - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2809Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Installation sprinklers - Vérification des vingt ans - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2810Utilisation d'un système de vote électronique - Modification du règlement de l'assemblée communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2811Lyon 3° - Cession à M. Philippe Neumager d'un local (lot n° 5) dépendant de l'immeuble en copropriété situé 13, rue des Rancy à l'angle du 71, rue Voltaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2812Missions de contrôle technique - Bureaux de contrôle technique SOCOTEC et CETE APAVE - Avenants n° 1 portant modifications techniques et financières - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2813Craponne - 39, voie Romaine - Rescindement de bâtiments - Approbation du programme et du montant de l'opération - Marché négocié - Dépôt du permis de construire - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2814Saint Cyr au Mont d'Or - Route de Saint Romain, à l'angle du chemin du Serpoly - Construction de locaux pour les agents d'entretien - Dépôt de permis de construire - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2815Lyon 3° - Hôtel de communauté - Travaux d'électricité concernant le remplacement du tableau général basse tension (TGBT) des transformateurs abaisseurs et des cellules haute tension à exécuter au cours de l'année 1998 et éventuellement 1999 et 2000 - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 

environnement, propreté, eau et assainissement

   Date de publication
N° 1998-2744Corbas - Acquisition d'un immeuble situé 60, avenue du 8 mai 1945 et appartenant à la SCI Mény - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2745Saint Priest - Acquisition de deux parcelles de terrain situées lieu-dit "les Petites Courbaisses-ouest" et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2746Délimitation des zonages prévus aux articles L 2224-8 et L 2224-10 du code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2747Saint Priest - Libération d'une parcelle de terrain située rue du Mont Blanc - Indemnisation de MM. Claude et Bruno Duchamp - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2748Meyzieu - Institution d'une servitude de passage de canalisation d'évacuation d'eaux usées et pluviales dans le sol d'un terrain appartenant à la SCI Les Gonans - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2749Pierre Bénite - Station d'épuration - Opérations de maintenance sur les centrifugeuses et fourniture de pièces détachées - Acceptation du dossier - Marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2750Chassieu - Construction d'un égout circulaire de diamètre 800 mm entre le chemin de la Grange et la rue de la République - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2751Genay - Chemin du Creuset - Construction d'un égout circulaire de diamètres 500, 400 et 315 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2752Lyon 9° - Montée de Balmont - Construction d'un collecteur d'assainissement de diamètre 500 mm - Acceptation du dossier - Assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2753Meyzieu - Avenue du Carreau - Réaménagement d'un bassin d'infiltration des eaux pluviales - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2754Oullins - Rue Fleury - Construction d'un réseau d'assainissement de type séparatif - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2755Saint Priest - Route de Toussieu - Construction d'égouts de diamètres 400 et 500 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2816Lyon 5° - Acquisition d'un local situé dans un ensemble immobilier 12, rue Arnoud et appartenant à M. Collet - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2817Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien des saleuses et des rabots de déneigement - Marché négocié à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2818Nettoyage et entretien des bureaux et de la salle de commande du centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Avenant souscrit par la société SAPARE - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2819Fourniture de carburants (essence et gasole) destinés aux véhicules des différents services de la communauté urbaine - Lot n° 2 - Avenant n° 1 à souscrire avec la société La Mure - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2820Vénissieux - Exploitation de la déchèterie - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2821Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Contrôle et analyse des effluents - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2822Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Entretien intérieur des fours et des chaudières - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2823Nettoiement des parois des trémies routières, des passages souterrains et des passerelles pour piétons - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2824Fauchage et entretien des fossés et des accotements - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2825Interventions urgentes de jour et de nuit sur les voies et les espaces publics - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2826Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Travaux de chaudronnerie, de tuyauterie et de mécano-soudure - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 

finances et programmation

   Date de publication
N° 1998-2756Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonérations facultatives - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2757Garanties d'emprunt accordées à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2758Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2759Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2760Lyon 6° - Avenant n° 3 à la concession d'un parc de stationnement résidant - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2827Adhésion à l'Agence des villes - Cotisation et dotation exceptionnelle pour 1998 - Dossier retiré 
N° 1998-2828Exercice 1998 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2829Constitution d'une commission permanente de délégation de service public - Désignation des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2830Garantie d'emprunt - SA Habitat et Humanisme Insertion - Délibération - (sans annexe) 

ressources humaines

   Date de publication
N° 1998-2831Acquisition d'effets d'habillement pour les sapeurs-pompiers - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2832Transformation d'emplois - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme, habitat et développement social

   Date de publication
N° 1998-2761Saint Priest - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue de la Déserte et lieu-dit "les Fontaines" et appartenant aux consorts Charroud - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2762Saint Priest - BUE et voie Minerve-Europe - Acquisition d'une parcelle située rue du Dauphiné et appartenant à Mme Simondan - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2763Saint Priest - Cession, à la SA Guintoli, d'une parcelle située lieu-dit "Mi-Plaine-ouest" - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2764Programme social thématique du Grand Lyon - Avenant n° 2 à la convention - Délibération - Annexe 
N° 1998-2765Bron, Saint Priest - ZAC "Champ du Pont" - Approbation du PAZ modificatif, du PEP modificatif et des participations financières - Convention avec le SYTRAL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2766Craponne - ZAC "de la Gatolière" - Achèvement - Avenant à la convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2767Meyzieu - Copropriété des Plantées - OPAH - Avenant n° 2 à la convention d'opération - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2768Saint Didier au Mont d'Or - ZAC "du Bourg" - Achèvement - Avenant à la convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2769Corbas - ZI Montmartin - Requalification de la deuxième tranche - Désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre - Désignation d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2770Bilan des OPAH pour la période 1995-1997 - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2771Rochetaillée sur Saône - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur nord - Ouverture à l'urbanisation d'une zone NA - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2772Saint Priest - Parc technologique Lyon-Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager - Transfert de la gestion du marché à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2773Lyon 3° - Quartier de la Part-Dieu - Réaménagement de la placette de la bibliothèque municipale - Concours de maîtrise d'oeuvre -Désignation d'un concepteur - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2774Oullins - Opération Narcisse Bertholey - Elargissement du périmètre de concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2775Saint Priest - Porte des Alpes - Bassins de rétention et d'infiltration Minerve - Avenant n° 1 au mandat de travaux confié à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2776Bron - ZAC "du Fort de Bron" - Arrêt du PAZ modificatif avant mise à l'enquête publique - DUP et arrêté de cessibilité - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2777La Tour de Salvagny - ZAC "du Parc d'Activités" - Arrêt du PAZ modificatif avant enquête publique - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2778Lyon 3° - ZAC "du Dauphiné" - Travaux d'aménagement des espaces extérieurs - Avenant au marché n° 97-0888 N souscrit par l'entreprise Chabuel - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2779Marcy l'Etoile - ZAC "des Verchères"- Achèvement - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2780Mions - ZAC "Pesselière" - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2781Pierre Bénite - ZAC "du Centre-Ville" - Création - Mise en élaboration du PAZ - Approbation du dossier de création et de la convention d'aménagement à souscrire avec la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2782Saint Priest - Parc technologique Lyon-Porte des Alpes - ZAC "Secteur Feuilly" - Approbation du PAZ modificatif - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2833Lyon 2° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 85, quai Perrache et appartenant à la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2834Lyon 2° - Acquisition de lots dans un immeuble en copropriété situé 183, cours Charlemagne - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2835Lyon 2° - Acquisition de lots dans un immeuble en copropriété situé 71, quai Perrache - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2836Lyon 8° - Acquisition de deux lots de copropriété dans un immeuble situé 18, place Ambroise Courtois et appartenant aux époux Pellegri - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2837Oullins - Acquisition d'un immeuble situé 45, rue Dubois Crancé et appartenant au Groupement des usagers des transformateurs des tanneries lyonnaises - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2838Vénissieux - Acquisition d'un immeuble situé 10, rue Gambetta et appartenant aux consorts Crescimbeni - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2839Saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Aménagement de l'espace Dussurgey - Conventions - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2840Bron - Quartier du Terraillon - OPAH - Avenant n° 1 au marché d'animation et de suivi conclu avec la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2841Lyon 8° - Quartier des Etats-Unis - Cité Tony Garnier - Aménagement des espaces extérieurs - Quatrième tranche - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2842Lyon 9° - La Duchère - Convention d'amélioration de la gestion de proximité - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2843Oullins - Centre - Projet de redynamisation commerciale - Convention avec la Ville, l'Etat, les commerçants et les consulaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2844Saint Priest - Quartier Bel Air - Ateliers artisanaux - Subvention d'équipement versée à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2845Décines Charpieu, Rillieux la Pape, Vaulx en Velin - Opération programmée d'amélioration de l'habitat Rhône-amont - Délibération - Annexe 
N° 1998-2846Vénissieux - Opération expérimentale d'amélioration de l'habitat - Conventions avec la copropriété Concorde, la Caisse des dépôts et consignations et la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2847Vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Construction d'une médiathèque - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2848Lyon 3° - Quartier de la Part-Dieu - Placette haute de la bibliothèque - Mandat de travaux Requalification - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2849Rillieux la Pape - Ville nouvelle - Place Boileau - Requalification - Désignation d'un maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-2850Lyon 8° - ZAC "Berthelot" - Acquisition de diverses parcelles de terrain constituant une partie des emprises publiques de ladite ZAC et appartenant à la SNC Les Allées de l'Europe - Délibération - (sans annexe)